Citoyenneté canadienne – 1,095 jours de résidence

Afin de qualifier en tant que citoyen canadien, le demandeur doit avoir résidé physiquement au Canada pendant un minimum de trois ans (1,095 jours) au cours des cinq années précédant la date où il a présenté sa demande. Il existe, par contre, des exceptions à cette règle. Ce type de calcul des jours est souvent référé au terme de « résidence de base ». 

Afin de déterminer si des circonstances exceptionnelles sont prises en compte, chaque demande de citoyenneté canadienne sera examiner en fonction des faits propres à chaque personne. Chaque cas doit être étudié selon ses propres mérites. Un juge de la citoyenneté déterminera avec discrétion si certaines circonstances exceptionnelles sont réellement envisageables. Ainsi, cela est très difficile de déterminer définitivement quelles circonstances sont jugées être exceptionnelles. 

Voici une liste de certaines particularités prises en compte pour le calcul de la « résidence de base »:

• La personne était réellement présente au Canada pendant une longue période de temps, à l’exception des absences récentes qui se sont produites immédiatement avant la présentation de la demande de citoyenneté.
• Malgré que le demandeur quitte le Canada sur une base régulière, les personnes à sa charge et les membres de sa famille immédiate continuent de vivre au Canada.
• La présence réelle du demandeur au Canada indique qu'il rentre chez lui et qu'il ne revient pas au pays simplement en visite.
• Le demandeur était effectivement présent au Canada la grande majorité du temps, malgré ses absences répétées.
• L'absence physique du demandeur est due de toute évidence à une situation temporaire, tel qu’un emploi à l'étranger ou la réalisation d’un cours dans un établissement d'enseignement étranger.
• La qualité des rapports du demandeur avec le Canada est plus solide que celle qu’il entretient avec d’autre autre pays. Ceci se reflète par son implication dans son travail et ses affaires, son implication auprès des organismes communautaires et par le paiement de ses impôts sur son revenu au Canada.