Les avantages fiscaux du Canada

Last updated: 27 mars 2023

Les gens sont attirés au Canada par de nombreux facteurs comme le climat politique stable, la sécurité, les soins de santé libres et universels, les bonnes possibilités d'emploi, l'excellence des établissements d'enseignement, la qualité de l'air et une réputation bien méritée pour la qualité de vie et pour bien d'autres raisons. Les avantages fiscaux, toutefois, ne sont généralement pas inclus dans cette liste. Ils devraient l'être.

Pour commencer, les principes suivants de la fiscalité sont applicables:

  • Au Canada, les individus sont taxables sur la base de leur résidence et non pas de leur citoyenneté. Un résident permanent du Canada peut demander la citoyenneté canadienne et un passeport canadien après trois ans.
  • Le Canada taxe ses résidents sur leur revenu de partout dans le monde, mais autorise les fiducies offshore pour les nouveaux résidents permanents.
  • Les citoyens canadiens qui ne sont pas résidents du Canada ne paient pas l'impôt canadien sur leur revenu mondial. Les non-résidents paient l'impôt canadien seulement sur certains revenus de source canadien et sur les gains en capital.
  • Il n'existe pas de droits sur la propriété ou des droits de succession au Canada.

Les nouveaux résidents permanents au Canada peuvent grandement réduire ou même éliminer les taxes canadiennes grâce à une bonne planification avant leur arrivée. Ils sont autorisés à établir une fiducie offshore bien structurée pour protéger leurs revenus non canadiens et les gains en capital pour une durée pouvant aller jusqu'à 5 années après leur arrivée au Canada. Au cours de ce congé fiscal de cinq ans la personne peut acquérir la citoyenneté canadienne et choisir de devenir un non-résident pour des fins de fiscalité canadienne. De cette manière, le revenu et le gain en capital générés par la fiducie ne tomberont jamais dans le filet de l'impôt canadien.

Pris ensemble, le Canada est le bon choix même du point de vue de la fiscalité.